Conseil Municipal du 21 avril 1986




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Page 001Séance du 21 avril 1986 - Registre 137W21 Page 001 - Délibération
Page 002Personnel communal - Transformation de postes - Registre 137W21 Page 002 - Délibération
Page 003Examens professionnels - Rémunération d'un professeur de sténodactylographie|-|Avance de trésorerie à une société de gestion de logements - Registre 137W21 Page 003 - Délibération
Page 004"Garantie communale pour remboursement d'un emprunt a contracter par la société d' H.L.M. ""La Sablière "" - Registre 137W21 Page 004" - Délibération
Page 005Annexe de la page précédente - Registre 137W21 Page 005 - Délibération
Page 006Décision modificative de crédits|-|Budget de l' O.P.M.H.L.M. - Avis du Conseil Municipal - Registre 137W21 Page 006 - Délibération
Page 007Conventions d'occupation de locaux scolaires - Registre 137W21 Page 007 - Délibération
Page 008Participation financière de la ville à l'éclairage de la rue Jean VERON|-|Réfection de la couverture de l'école Chappe primaire - Registre 137W21 Page 008 - Délibération
Page 009Convention avec le département pour l'exécution des travaux imprévisibles et urgents dans les collèges - Registre 137W21 Page 009 - Délibération
Page 010Convention avec le département pour l'exécution de gros travaux dans les collèges - Registre 137W21 Page 010 - Délibération
Page 011Z.A.D. du Mont Chalats - Exercice du droit de préemption - Registre 137W21 Page 011 - Délibération
Page 012Création d'un espace libre public autour du Fort de Chelles Nouvelle enquête d'utilité publique - Registre 137W21 Page 012 - Délibération
Page 013Cession gratuite par l'O.P.H.L.M. de Seine & Marne au profit de la commune du passage Saint-Hubert|-|Contrat d'études détaillées Z.A.C. du NOIRHARD et zone artisanale des NONNETTES - Registre 137W21 Page 013 - Délibération
Page 014Annexe de la page précédente - Registre 137W21 Page 014 - Délibération
Page 015Approbation de contrats de télésurveillance - Registre 137W21 Page 015 - Délibération
Page 016Acquisition d'un chien|-|Adjonction de cartes G.A. à installation téléphonique - Registre 137W21 Page 016 - Délibération
Page 017Communication des décisions prises par Le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal - Registre 137W21 Page 017 - Délibération
Page 018Annexe de la page précédente - Registre 137W21 Page 018 - Délibération
Page 019Questions diverses: Garantie communale sur emprunts contractés par le syndicat mixte pour la géothermie et demande de garantie départementale - Registre 137W21 Page 019 - Délibération
Page 020Annexe de la page précédente - Registre 137W21 Page 020 - Délibération
Page 021Annexe de la page précédente - Registre 137W21 Page 021 - Délibération
Page 022Annexe de la page précédente - Registre 137W21 Page 022 - Délibération
Page 023Annexe de la page précédente - Registre 137W21 Page 023 - Délibération
Page 024Extension des dispositions de l'article L.122-20 du code des communes - Registre 137W21 Page 024 - Délibération
Page 025Annexe de la page précédente - Registre 137W21 Page 025 - Délibération
Page 026Convention de remboursement de prestations archéologiques par les entreprises participant aux travaux de géothermie - Registre 137W21 Page 026 - Délibération
Page 027Annexe de la page précédente - Registre 137W21 Page 027 - Délibération
Page 028Annexe de la page précédente - Registre 137W21 Page 028 - Délibération
Page 029Annexe de la page précédente - Registre 137W21 Page 029 - Délibération
Page 030Séance du 23 mai 1986 - Registre 137W21 Page 030 - Délibération
Page 031Annexe de la page précédente - Registre 137W21 Page 031 - Délibération
Page 032Compte administratif 1985 - Registre 137W21 Page 032 - Délibération
Page 033Annexe de la page précédente - Registre 137W21 Page 033 - Délibération
Page 034Annexe de la page précédente - Registre 137W21 Page 034 - Délibération
Page 035Personnel communal - Remboursement de frais de stages - Registre 137W21 Page 035 - Délibération
Page 036Annexe de la page précédente - Registre 137W21 Page 036 - Délibération
Page 037Annexe de la page précédente - Registre 137W21 Page 037 - Délibération
Page 038Annexe de la page précédente - Registre 137W21 Page 038 - Délibération
Page 039Personnel communal - Indemnisation d'un agent|-|Convention avec le Secours Populaire Français pour mise à disposition d'un local rue de l'ILETTE - Registre 137W21 Page 039 - Délibération
Page 040Tribunal administratif - Autorisation a défendre|-|Réalisation d'emprunts - Registre 137W21 Page 040 - Délibération
Page 041Annexe de la page précédente - Registre 137W21 Page 041 - Délibération
Page 042Annexe de la page précédente - Registre 137W21 Page 042 - Délibération
Page 043Remboursement d'emprunt par anticipation - Registre 137W21 Page 043 - Délibération
Page 044Décisions modificatives de crédits - Registre 137W21 Page 044 - Délibération
Page 045Prise en charge des loyers des logements neutralisés avenue CHAPPE - Registre 137W21 Page 045 - Délibération
Page 046Convention a passer avec divers organismes par le Service Municipal de la Jeunesse - Registre 137W21 Page 046 - Délibération
Page 047Demande de dérogation au repos hebdomadaire formulée par un commerçant - Registre 137W21 Page 047 - Délibération
Page 048Suivi des stages d'initiation à la vie professionnelle convention avec l'ANPE|-|Club de jeunes - Tarifs des journées pendant les vacances scolaires d'été|-|Demande de subvention d'équipement auprès du Conseil Général en faveur du Centre d'Action Social de Chelles pour aménagement du foyer BOUTON - Registre 137W21 Page 048 - Délibération
Page 049Demande de subvention d'équipement auprès du Conseil Général en faveur du Centre d'Action Social de Chelles pour aménagement de la résidence Château GAILLARD|-|Fête foraine - Révision des tarifs des droits de place pour 1986|-|Fermetures et ouverture de classes - Avis du Conseil Municipal - Registre 137W21 Page 049 - Délibération
Page 050Convention d'occupation de local scolaire - Registre 137W21 Page 050 - Délibération
Page 051Tarifs des centres de loisirs - Registre 137W21 Page 051 - Délibération
Page 052Transports scolaires - Avenants a contrats passés avec les transporteurs - Registre 137W21 Page 052 - Délibération
Page 053Annexe de la page précédente - Registre 137W21 Page 053 - Délibération
Page 054Plan informatique pour tous - Approbation d'une convention - Registre 137W21 Page 054 - Délibération
Page 055Tarifs de la piscine|-|Demande de reconnaissance d'utilité publique pour le centre médico sportif - Registre 137W21 Page 055 - Délibération
Page 056Travaux de reconstruction de trottoirs programme 1986 - 1ère tranche|-|Travaux de voirie communale programme 1986 - 1ère tranche - Registre 137W21 Page 056 - Délibération
Page 057"Expropriation ""Les Galères "". Nouvelle demande de déclaration d'utilité publique - Registre 137W21 Page 057" - Délibération
Page 058Annexe de la page précédente - Registre 137W21 Page 058 - Délibération
Page 059"Concours "" Fleurir la France "" - Définition des prix|-|Création d'un espace libre public autour du Fort demande d'enquête parcellaire - Registre 137W21 Page 059" - Délibération
Page 060Cession terrain rue Louis ETERLET - Registre 137W21 Page 060 - Délibération
Page 061Annexe de la page précédente - Registre 137W21 Page 061 - Délibération
Page 062Demande d'ouverture d'enquêtes conjointes pour expropriation rue PONCELET|-|Contrat d'entretien de matériel de cuisine avec la Sté KARCHER - Registre 137W21 Page 062 - Délibération
Page 063Avenant à conventions de mise à disposition de cabines de peinture passées avec les commune du Raincy et de Nogent - sur - Marne - Registre 137W21 Page 063 - Délibération
Page 064Communication des décisions prises par Le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal - Registre 137W21 Page 064 - Délibération
Page 065Communications diverses|-|Question diverses: Enseignement secondaire du second cycle à Chelles - Information - Registre 137W21 Page 065 - Délibération
Page 066Annexe de la page précédente - Registre 137W21 Page 066 - Délibération
Page 067Annexe de la page précédente - Registre 137W21 Page 067 - Délibération
Page 068Annexe de la page précédente - Registre 137W21 Page 068 - Délibération
Page 069Annexe de la page précédente - Registre 137W21 Page 069 - Délibération
Page 070Annexe de la page précédente - Registre 137W21 Page 070 - Délibération
Page 071Annexe de la page précédente - Registre 137W21 Page 071 - Délibération
Page 072Annexe de la page précédente - Registre 137W21 Page 072 - Délibération